MENTIONS LÉGALES

Présentation du site :

La SAS JDA DIJON HANDBALL est une société par actions simplifiée, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Dijon sous le numéro SIREN 788 561 744, au capital social de 300 136 euros, dont le siège social est situé 17 rue Léon Mauris – 21000 Dijon (numéro de TVA FR65788561744).

La SASP JDA DIJON BASKET est une société anonyme sportive professionnelle, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Dijon sous le numéro SIREN 397 490 442, au capital social de 987 770,16 euros, dont le siège social est situé 17 rue Léon Mauris – 21000 Dijon (numéro de TVA FR92397490442).

Les sociétés SAS JDA DIJON HANDBALL et SASP JDA DIJON BASKET sont ci-après dénommées conjointement « la JDA Sports ».

Le Site a pour objet de présenter des informations et articles sur les clubs de la JDA Dijon Handball et de la JDA Dijon basket, le groupe JDA, ainsi que les différentes offres de produits marketing, sponsoring, billetterie, hospitalités, séminaires et RSE proposés par la JDA Sports.

Le responsable de la publication est Monsieur Anthony MARQUES.

Conditions d’accès et d’utilisation du site :

Accès au site
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Informations
Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la JDA Sports et du groupe JDA. Les informations fournies sur le Site sont à titre informatif. La JDA Sports ne peut garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble des informations. La JDA Sports ne pourra donc être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et d’éventuelles carences d’informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Droit applicable :

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français et les tribunaux français seront seuls compétents.

Réalisation et hébergement du site :

• SEVANOVA
• SIREN : 440 687 713
• Siège social : 51 montée de la grande côte, 69001 Lyon.
• Téléphone : 04 78 39 00 69
• Site : sevanova.com